Informations légales
Nous vous remercions de votre visite sur notre site www.cristal-passion.com
Vous trouverez, ci-dessous, les informations légales concernant le site www.cristal-passion.com que vous visitez actuellement.
En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions d'usage figurant ci-après et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.
INFORMATIONS LÉGALES
Le site www.cristal-passion.com que vous consultez actuellement est la propriété de :
Cristal-Passion - Mr PATRICE KOPP
LES ARCS 1800 - 73700 BOURG SAINT MAURICE
France
SIRET: 32105134400067
Numero de TVA Intra-communautaire: FR 13 321051344
- Directeur de la publication : Mr Kopp Patrice
- Copyright: © Cristal-Passion
Il a été conçu et réalisé par :
Cristal-Passion - Mr PATRICE KOPP
LES ARCS 1800 - 73700 BOURG SAINT MAURICE
1- Informatique et libertés (CNIL)
Cristal-Passion s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez, qui sont principalement destinées à l'usage de la société Cristal-Passion,
2- Droit d’auteur / Copyright
L'accès au site www.cristal-passion.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :
* n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
* ne pas modifier de telles informations ;
* reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") Cristal-Passion.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société Cristal-Passion.
L’utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. La société Cristal-Passion usera de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaire.
3- Responsabilité
Cristal-Passion est responsable de l'exactitude, des erreurs et des omissions contenues sur ce site, mais ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il en fait. Cristal-Passion se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
4- Lien vers d’autres sites
Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site Cristal-Passion. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour la forme, le contenu, la véracité des informations et la fonction de ces sites. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne pouvons être tenus pour responsables du contenu de ces sites.
5- Indisponibilité du site www.Cristal-Passion.com
La société Cristal-Passion s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Cristal-Passion ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
6: Hébergement du site:
1and1, 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.
Contact:
Pour nous contacter, contactez-nous à l’adresse suivante : service-conso@Cristal-Passion.com